- Arrété n°62 du 24 aout 2004 fixant l’organisation administrative du rectorat, de la faculté, de l’institut, de l’annexe de l’université et deses services communs.
- La note N° 183 DGFS 2006 portant sur le classement des etudiants du systeme classique.
- Décret exécutif n° 08-130 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de lenseignant chercheur.
- Arrête N° 711 du 03 novembre 2011 Règles d'organisation et de gestion pédagogiques en vue de l'obtention des diplomes de Licence et de Master.
- Arrête N° 712 du 03 novembre 2011 Modalités d'évaluation de progression et d'orientation dans les cycles d'étude.
- Arrête N° 714 du 03 novembre 2011 Classement des étudiants.
- Arrêté 451 du 09 decembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succès dans les cycles d'études en vue de l'obtention du diplôme de licence et du diplôme de master
- Arrêté 452 du 09 decembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d'études en vue de l'obtention du diplôme de licence et du diplôme de master
- Arrêté 453 du 09 decembre 2012 portant définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplôme de licence et au diplôme de master
- Authentification des documents pedagogiques 09 dec 2012
- Arrêté n°363 du 09 juin 2014 Portant conditions d'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de Master.
- Arrêté n°364 du 09 juin 2014 portant modalités et conditions d'accès des titulaires d'un Diplôme d'Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l'obtention du diplôme de licence.
- Arrêté n°371 du 11 juin 2014 portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d'enseignement supérieur.
- Arrêté n° 929 fixant le volume horaire hebdomadaire d'enseignement de l'enseignant chercheur,
- Arrêté n° 930 fixant les modalités d'aménagement du volume horaire hebdomadaire d'enseignement du maitre assistant en cours de préparation d'une thèse de doctorat,
- Arrêté n° 931 fixant les modalités de modulation du volume horaire d'enseignement de l'enseignant chercheur assurant un poste supérieur,
- Arrêté n° 932 fixant les modalités d'accompagnement pédagogique au profit de l'enseignant chercheur nouvellement recruté,
- Arrêté n°933 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat,
- Arrrété n°1145 du 21 dec 2017 modifiant l'arrêté n°364 portant modalités et conditions d'accès des titulaires d'un Diplôme d'Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l'obtention du diplôme de licence.
- Arrêté N°686 du 01 août 2018 portant délégation de signature aux chefs d'établissements d'enseignement supérieur à l'effet de signer les diplômes de l'enseignement supérieur
- Arrêté N°302-082 du 11 novembre 2018 intitulé '' fonds national de la recherche scientifique et du développement technologique ''
