Textes réglementaires

Textes réglementaires

Décret exécutif n°03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'université.

Arrêté n° 57 du 05 Mai 2004, fixant les critères de répartition par grade des représentants élus des enseignants au sein du comité scientifique de département.

Arrêté n° 53 du 05 Mai 2004, fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de la faculté.

Arrêté n° 291 du 4 Avril 2018 , fixant les modalités d'élection des représentants des enseignants chercheurs, des personnels et des étudiants au conseil d'administration, au conseil scintifique et au comité scientifique du département de l'école supérieur(Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique année 2018 2ème trimestre ).